Inventaire des archives municipales

Pour rappel le fait que des documents soient inventoriés ne signifie pas qu'ils soient communicables.
Il convient donc de se référer aux textes en vigueur. La colonne Acessibilité n'est qu'indicative.

Série Z (Fonds privés)

Sous-série Titre de la sous-série
  Cote globale Contenu de la cote
    Cote détail Contenu de la cote
      Cote Contenu de la cote Période Boite Notes diverses Numérisé Non accès
1Z Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)
  1Z1 Fonctionnement, activités, statuts, historique, arrêtés, tableaux, plans, délibérations, correspondance 1970-1985 124     0-2015
  1Z2 Études, rapports de stage 1992-1993

122

    2022-2023
2Z Pays des Vallons de Vilaine
  2Z1 Développement, aménagement, charte, rapports, correspondancePOS 2002-2003 121     2032-2033

Période: ensemble de la période concernée par cette cote
Boite: Numéro de la boite contenant la cote
Note: informations complémentaires sur cette cote
Numérisé: 1 fait, 0 Non et ne le sera pas
Non accès: 0 accessible, dernière année de non accessibilité



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