Inventaire des archives municipales

Pour rappel le fait que des documents soient inventoriés ne signifie pas qu'ils soient communicables.
Il convient donc de se référer aux textes en vigueur. La colonne Acessibilité n'est qu'indicative.

Série 1W (Versement 2004)
Cette rubrique vous sera proposée ultérieurement avec dans la colonne 'Ancienne série' une approche dans le classement antérieur à 1979.
Ceci n'aura qu'un caractère indicatif. Normalement la numérisation n'est pas envisagée.
D'une façon très globale ces documents ne seront accèssible qu'à partir de 2010, toutefois un certains nombre d'exeptions existent.

Contenu  
    Sous contenu
      Rubrique
        Sous-rubrique Période Ancienne série Numérisé Non accès

Période: ensemble de la période concernée par cette cote
Boite: Numéro de la boite contenant la cote
Note: informations complémentaires sur cette cote
Numérisé: 1 fait, 0 Non et ne le sera pas
Non accès: 0 accessible, dernière année de non accessibilité



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