Inventaire des archives municipales

Pour rappel le fait que des documents soient inventoriés ne signifie pas qu'ils soient communicables.
Il convient donc de se référer aux textes en vigueur. La colonne Acessibilité n'est qu'indicative.

Série P (Cultes)

Sous-série Titre de la sous-série
  Cote globale Contenu de la cote
    Cote détail Contenu de la cote
      Cote Contenu de la cote Période Boite Notes diverses Numérisé Non accès
1P Culte catholique
  1P1 Fabrique, réunion du conseil, budget, préparation, vicaires, rémunération, extraits de registre des délibérations, circumlaires préfectorales, tableaux, correspondance An10-1837 150     0

Période: ensemble de la période concernée par cette cote
Boite: Numéro de la boite contenant la cote
Note: informations complémentaires sur cette cote
Numérisé: 1 fait, 0 Non et ne le sera pas
Non accès: 0 accessible, dernière année de non accessibilité



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