Inventaire des archives municipales

Pour rappel le fait que des documents soient inventoriés ne signifie pas qu'ils soient communicables.
Il convient donc de se référer aux textes en vigueur. La colonne Acessibilité n'est qu'indicative.

Série O (Travaux publics, voirie, moyens de transports, régime des eaux)

Cette série sera proposée ultérieurement

Période: ensemble de la période concernée par cette cote
Boite: Numéro de la boite contenant la cote
Note: informations complémentaires sur cette cote
Numérisé: 1 fait, 0 Non et ne le sera pas
Non accès: 0 accessible, dernière année de non accessibilité



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