Inventaire des archives municipales

Pour rappel le fait que des documents soient inventoriés ne signifie pas qu'ils soient communicables.
Il convient donc de se référer aux textes en vigueur. La colonne Acessibilité n'est qu'indicative.

Série B (Actes de l'administration départementale)
Sous-série Titre de la sous-série
  Cote globale Contenu de la cote
    Cote détail Contenu de la cote
      Cote Contenu de la cote Période Boite Notes diverses Numérisé Non accès
1B Actes de la Préfecture
  1B1 Actes administratifs (2° série) registre 1833-1834 70     0
  1B2 Conseil Général, session extraordinaire 1912 70     0
  1B3 Arrêté préfectoral portant règlement sanitaire départemental 1964 70     0
  1B4 Arrêtés préfectoraux, instructions, fascicules, imprimés An 7-1999 71     0

Période: ensemble de la période concernée par cette cote
Boite: Numéro de la boite contenant la cote
Note: informations complémentaires sur cette cote
Numérisé: 1 fait
Non accès: 0 accessible, dernière année de non accessibilité



Ce site est hébergé par sivit.fr hébergement sites internet
copy-left Yannick VOYEAUD - 2017
Citation source Non commercial Même licence