Inventaire des archives municipales

Pour rappel le fait que des documents soient inventoriés ne signifie pas qu'ils soient communicables.
Il convient donc de se référer aux textes en vigueur.

Série
Intitulé
A Actes de l'administration départementale
B Actes de l'administration départementale
C Bibliothèque administrative
D Administration de la commune
E État-civil
F Population, économie sociale, statistique
G Contributions, administrations financières
H Affaires militaires
J Police, hygiène publique, justice
K Élections et personnel
L Finances de la commune
M Édifices communaux, monuments et établissements publics
N Biens communaux, terres, bois, eaux
O Travaux publics, voirie, moyens de transports, régime des eaux
P Cultes
Q Assistance et prévoyance
R Instructions publiques, sciences, lettres et arts
T Urbanisme
Fi Documents figurés
1W Versement 2004
Z Fonds privés
EL Archives éliminables à terme
Documents divers Documents divers concernant Guignen
 



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